Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOUL'MINETS BOULIERS
JAMINET Claude

Numéro de dépôt :
95562593
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque LES BOUL'MINETS BOULIERS

Déposée le 7 mars 1995 par la société JAMINET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « LES BOUL'MINETS BOULIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la société JAMINET Claude domicilié(e) 13, rue de la Poste, 97434 Saint-Gilles les Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 403 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMINET Claude - France.

La marque LES BOUL'MINETS BOULIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOUL'MINETS BOULIERS est expirée depuis le 7 mars 2005.

JAMINET Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES BELLES DES ILES 1 BELLE HELENE 2 BELLE CREOLE 3 BELLE AFRICAINE 4 BELLE ANTILLAISE 5 EXOTIQUE


JAMINET Claude - 13, rue de la Poste, 97434 Saint-Gilles les Bains - France - SIREN 679403295


JAMINET Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Confiserie en forme de petites boules; à base de coco, sucre, glucose orange, lait, vanille, beurre, cacao, lécithine, stabilisant E 420, conservateur E 202, parfums locales